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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA
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CADRES&CIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CADRES&CIE
SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, SAS

Numéro de dépôt :
4224459
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/11/2025
CADRES&CIE de SOCIETE D\'EQUIPEMENT MODERNE D\'AQUITAINE – SEMA

Présentation de la marque CADRES&CIE

Déposée le 9 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CADRES&CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 802 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, M. CHARLAS Thierry domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France.

La marque CADRES&CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADRES&CIE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.

SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA a également déposé les autres marques suivantes : OSTARIA , TERRE ET SOLEIL , Tartine & cie , CREATION DE STYLES , SEMA design , Quartiers d'été Q , LUM & CO , Thé & Compagnies


SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, SAS - 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France - SIREN 660802737


SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, M. CHARLAS Thierry - 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 17 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754481 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.